Mentions Légales

1. Éditeur du site
Le site internet www.lepera.fr est édité par la société LE PERA, société à responsabilité limitée (SARL), inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [N° RCS] et dont le siège social est situé à :

LE PERA
[Adresse complète]
[Code postal] – [Ville]
[Numéro de téléphone]
Email : [adresse email de contact]

Directeur de la publication : MR LOUSTAUNAU ERIC


2. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par l’agence Les Artisans du Digital, spécialisée dans la conception et le développement de sites web.

Les Artisans du Digital

VAR – Région PACA
Site internet : https://artisan-digital-conceptionweb.fr
Email : fcurli.artisan.digital@gmail.com



3. Hébergement du site
Le site est hébergé par LWS, société spécialisée dans l’hébergement web.

LWS
4, Rue Galvani, 75017 Paris, France
Téléphone : 01 70 18 99 98
Site internet : https://www.lws.fr
Type d’hébergement : Pro Plus


4. Nom de domaine
Le nom de domaine lepera.fr est enregistré auprès de LWS.


5. Propriété intellectuelle
Le contenu du site www.lepera.fr, y compris les textes, images, logos, vidéos, et autres éléments graphiques, est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

Le site constitue une œuvre originale au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. En tant qu’auteur de cette œuvre, LE PERA bénéficie de droits réservés sur ce contenu. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, sans autorisation expresse de LE PERA, constitue une contrefaçon et pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur.

Les marques, logos, et autres signes distinctifs utilisés sur ce site sont des marques déposées par LE PERA et ses partenaires. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.


6. Responsabilité
LE PERA met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou l’absence d’erreurs. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait de ce site.

En aucun cas, LE PERA ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité d’y accéder.


7. Protection des données personnelles
Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations personnelles collectées via ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des clients et prospects.

Les données sont conservées pendant une durée de [indiquer durée, par exemple, 5 ans] et sont destinées aux services commerciaux et marketing de LE PERA.

Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données personnelles. Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter [adresse email dédiée].

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, vous pouvez consulter notre [Politique de confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).


8. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation. Ces cookies ne sont pas utilisés pour collecter des informations personnelles, mais permettent de suivre les préférences des utilisateurs pendant leur navigation. Vous pouvez désactiver les cookies en ajustant les paramètres de votre navigateur, mais cela pourrait affecter certaines fonctionnalités du site.


9. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. LE PERA n’est pas responsable du contenu, des pratiques ou des politiques de confidentialité de ces sites.


10. Modifications des mentions légales
LE PERA se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.


11. Contact
Pour toute question concernant le site internet, vous pouvez contacter LE PERA à l’adresse suivante : [adresse email de contact].


Propriété
Le site www.lepera.fr est la propriété exclusive de LE PERA, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de [montant du capital social], immatriculée au RCS sous le numéro [Numéro RCS], et dont le siège social est situé à [adresse complète].